Dernière mise à jour : 09/08/2025

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site [www.terroirdirect.fr] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

TERROIR DIRECT
Forme juridique : SAS TERROIR DIRECT au capital de 1000 €
Siège social : 111 chemin des Fonts 69110 Sainte Foy lès Lyon
Immatriculée au RCS de Lyon sous le n° B 98887143
N° de TVA intracommunautaire : FR58988871430
Email : contact@terroirdirect.fr
Téléphone : 06 84 48 54 59

2. Responsable de la publication

Albin Porcheret – Directeur général
Email : contact@terroirdirect.fr

3. Hébergeur

Ce site est hébergé par :
Squarespace, Inc.
Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, USA
Site web : www.squarespace.com
Téléphone : +1 (877) 273-3049

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Terroir Direct.

5. Responsabilité

L’éditeur du site met à disposition des utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable :

• d’erreurs ou omissions,

• d’une absence de disponibilité des informations,

• ou de la présence éventuelle de virus sur le site.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Terroir Direct décline toute responsabilité quant au contenu et aux pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

7. Protection des données personnelles

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement de vos données, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.terroirdirect.fr est soumis au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Lyon.